kit graphique gratuit sur kit graphique gratuit

COPYRIGHT :



Pour toute remarque relative au fonctionnement du site, merci d’adresser un courrier électronique à l’administrateur du site (Webmaster), à l’adresse suivante :
info@le-mariage-gris-pour-les-nazes.fr

Droits d’auteur – Copyright – Marques
L’ensemble de ce site (contenu et présentation) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et d’une manière générale sur la propriété intellectuelle et industrielle.
La présentation et chacun des éléments, logo et noms de domaine, apparaissant sur le site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucun élément photographique du site www.prevention-mariages-gris.fr ne peut en aucun cas être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit.
Tous les éléments composants le site sont gravés sur support numérique et confié à notre juriste. Les textes et photos de www.prevention-mariages-gris.fr sont également déposés et protégés dans 164 pays sous numéro de détenteur - 00055321
Tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle (droits d’auteur, brevets, marques), dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des données, fichiers et tous éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et droits de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à Association Le Klaphouck (copyright © Le Klaphouck.), – et à ses éventuels tiers donneurs de licence -, y compris notamment en ce qui concerne les documents téléchargeables, les représentations graphiques, iconographiques, photographiques, numériques ou audiovisuelles, et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce site, par Association Le Klaphouck., de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient.

La reproduction partielle ou intégrale des éléments précités et d’une manière générale, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit, est formellement interdite, sans l’accord écrit et préalable de l'Association Le Klaphouck..

Toutes les marques citées et logos représentés sur ce site sont propriété de leurs titulaires respectifs.

Attribution de compétence
Le présent site web est régi par la loi française. De convention expresse, tout litige sera soumis à défaut d’accord amiable entre les Parties, au Tribunal de Grande Instance d'Évry, auquel il est attribué compétence territoriale quel que soit le lieu d’utilisation des produits, d’exécution des prestations ou le domicile du défendeur et ce, y compris en cas de référé, de pluralité de défendeurs, d’appel en cause ou en garantie.


Mariages gris press-book prévention